Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATUB
GIRAUDET Bernard

Numéro de dépôt :
1743790
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/1999

Présentation de la marque AQUATUB

Déposée le 9 janvier 1989 par GIRAUDET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GIRAUDET Bernard, domicilié(e) Croix Vallier, 42430 SAINT.JUST.EN.CHEVALET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque AQUATUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATUB est expirée depuis le 9 janvier 1999.

GIRAUDET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ASTUB , ASTUB , COMPTOIR NATIONAL DES MINERAUX , Clean car , PEDAFLO , AFIX , SALONDO , ABRIFLORE , SYMPAGRIL , ABRISPA


GIRAUDET Bernard - Croix Vallier, 42430 SAINT.JUST.EN.CHEVALET - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Engins et véhicules nautiques, notamment: embarcations, bateaux, avirons, moteurs pour engins et véhicules nautiques;pagaies, planches à voiles, galeries et porte-bagages pour véhicules, attelages de remorques pour engins et véhicules nautiques.Articles de sport nautique, non compris dans d'autres classes, palmes pour nageurs, articles de jeux et de sport pour piscines, non compris dans d'autres classes; raquettes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].